Conditions générales de vente et d'utilisations

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Aperçu

1. Féeliciart propose des illustrations originales, des produits dérivés et d’autres articles liés à l’art et à la créativité. Les descriptions et les images des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent varier légèrement du produit réel.

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Section 1 : conditions d’utilisation
  1. Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.
  2. Vous ne devez en aucune façon utiliser mes produits à des fins illégales ou non autorisées, 
  3. Une infraction ou une violation de n’importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
Section 2 : conditions générales
  1. Les produits sont destinés à un usage personnel uniquement. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter les produits sans mon autorisation écrite expresse.
  2. Ces produits ne peuvent être redistribués sous aucune forme.
  3. Toutes les images sont protégées par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduites ou imprimées sans ma seule autorisation.
  4. Le droit d’auteur n’est pas transférable avec la vente.
Section 3 : les produits
  1. Je me réserve le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de mes produits ou Services à n’importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Je m’autorise à exercer ce droit au cas par cas.
  2. Je me réserve le droit de limiter les quantités des produits ou services que j’offre. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à mon entière discrétion.
  3. Les couleurs d’impression peuvent varier en fonction de la précision d’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur.
Section 4 : commentaires
  1. Je peux, mais je n’en ai pas l’obligation, supprimer le contenu et les Comptes contenant du contenu que je juge, à ma seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions d’utilisation.
  2. Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d’auteur, aux marques de commerce, à la vie privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété intellectuelle.
  3. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir aucun élément illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter d’une quelconque façon le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe.
  4. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de m’induire, moi ou les tiers, en erreur quant à l’origine des commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous émettez ainsi que de leur exactitude. Je décline toute responsabilité à l’égard des commentaires publiés par vous ou un tiers.
Section 5 : coordonnées 

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